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Marques déposées par SA. DELPORTE
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GERMINIBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMINIBE
SA. DELPORTE

Numéro de dépôt :
94548381
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque GERMINIBE

Déposée le 9 décembre 1994 par SA. DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERMINIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est SA. DELPORTE, domicilié(e) 683, rue de la Gare MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle ANJOT - France.

La marque GERMINIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMINIBE est expirée depuis le 9 décembre 2004.

SA. DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : POST ACT PROCESS , ELECTROPRO , PROCESS D PROCESS DELPORTE , QUIET PROCESS , MICRONIL , EFFORT PROCESS , INNOVATEC , COMPACTIL , OMEGAPRO , FLORE PROCESS


SA. DELPORTE - 683, rue de la Gare MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


Madame Isabelle ANJOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Produit à base de bactéries lactiques vivantes à usage médical ou vétérinaire, aliment complémentaire à usage médical, grains germés, animaux vivants, malt, enzymes naturelles à usage médical ou vétérinaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.